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SECTION 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

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Vous ne devez transmettre aucun virus, ver informatique ou tout autre code de nature destructrice.

Toute violation de ces Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à toute personne pour quelque raison que ce soit et à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu (à l’exception des informations de carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et impliquer
(a) des transmissions sur différents réseaux ; et
(b) des modifications pour se conformer et s’adapter aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés.
Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l’utilisation du Service ou l’accès au Service sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans cet accord sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et ne limiteront ni n’affecteront ces Conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni uniquement à titre d’information générale et ne doit pas être utilisé comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d’information plus précises, complètes ou à jour. Toute confiance accordée au contenu de ce site se fait à vos propres risques.

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SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) à tout moment et sans préavis.

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SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (LE CAS ÉCHÉANT)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et sont soumis à un retour ou un échange uniquement conformément à notre Politique de retour.

Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et images de nos produits apparaissant dans la boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l’affichage des couleurs sur l’écran de votre ordinateur sera exact.

Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres éléments achetés ou obtenus par vous répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.

SECTION 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison.

Dans le cas où nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en vous contactant via l’adresse e-mail et/ou l’adresse de facturation ou le numéro de téléphone fournis lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon notre jugement, semblent être passées par des distributeurs, revendeurs ou détaillants.

Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et toute autre information, y compris votre adresse e-mail et les informations de carte de crédit, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retour.

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Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’avons aucun contrôle ni influence.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité » sans aucune garantie, déclaration ou condition d’aucune sorte et sans approbation.

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Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés via le site se fait entièrement à vos propres risques et à votre discrétion.

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Si, à notre demande, vous nous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple des participations à des concours) ou si, sans demande de notre part, vous nous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions ou autres documents (collectivement appelés « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser ces commentaires.

Nous ne sommes pas tenus

de maintenir les commentaires confidentiels,

de verser une compensation pour les commentaires,

de répondre aux commentaires.

SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES

La transmission de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité.
Pour consulter notre Politique de confidentialité.

SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

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(a) à des fins illégales ;
(b) pour inciter d’autres personnes à accomplir ou participer à des actes illégaux ;
(c) pour enfreindre toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale, nationale ou internationale ;
(d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d’autrui ;
(e) pour harceler, abuser, insulter, diffamer, menacer ou discriminer une personne en raison de son sexe, orientation sexuelle, religion, origine ethnique, race, âge, nationalité ou handicap ;
(f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ;
(g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant ;
(h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ;
(i) pour envoyer du spam, pratiquer le phishing, le pharming, le scraping ou toute technique similaire ;
(j) à des fins obscènes ou immorales ;
(k) pour interférer avec les fonctionnalités de sécurité du Service ou de tout site associé.

Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site associé en cas de violation de l’une de ces utilisations interdites.

SECTION 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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Nous ne garantissons pas que les résultats obtenus par l’utilisation du service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que, de temps à autre, nous puissions retirer le service pour des périodes indéterminées ou l’annuler à tout moment, sans préavis.

Vous acceptez expressément que l’utilisation du service, ou l’incapacité à l’utiliser, se fait à vos propres risques. Le service ainsi que tous les produits et services fournis via le service sont fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie ou condition d’aucune sorte, expresse ou implicite.

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Dans certaines juridictions où la limitation de responsabilité n’est pas autorisée, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

SECTION 14 - INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Toutou Market. ainsi que ses sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, employés et prestataires de services contre toute réclamation ou demande, y compris les frais juridiques raisonnables, résultant de votre violation des présentes Conditions d’utilisation ou de toute loi applicable.

SECTION 15 - DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera applicable dans la mesure maximale permise par la loi et sera réputée dissociée des présentes Conditions d’utilisation, sans affecter la validité et l’applicabilité des autres dispositions.

SECTION 16 - RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord.

Ces Conditions d’utilisation restent en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d’utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.

Si nous estimons que vous avez enfreint l’une des dispositions des présentes Conditions, nous pouvons résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation.

SECTION 17 - ACCORD COMPLET

Le fait que nous n’exercions pas ou n’appliquions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Ces Conditions d’utilisation ainsi que toute politique ou règle publiée sur ce site constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous concernant l’utilisation du Service et remplacent tout accord ou communication antérieur.

Toute ambiguïté dans l’interprétation de ces Conditions ne sera pas interprétée contre la partie rédactrice.

SECTION 18 - DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions d’utilisation et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des services seront régis et interprétés conformément aux lois des États-Unis.

SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION

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